T+1 Settlement
Les transactions sur titres passent par un cycle de r猫glement au cours duquel les titres et les liquidit茅s sont 茅chang茅s entre les parties 脿 la transaction. En mai 2024, les 脡tats-Unis, le Canada et le Mexique ont r茅duit ce cycle de deux 脿 un jour ouvrable apr猫s la transaction (T+1). D鈥檃utres grands march茅s financiers ont 茅galement introduit des d茅lais de r猫glement plus courts.
La Suisse introduira le T+1 le 11 octobre 2027, en coordination avec l鈥橴nion europ茅enne et le Royaume-Uni. Cette coordination est essentielle pour assurer un fonctionnement aussi fluide que possible des transactions transfrontali猫res sur titres et pr茅server la comp茅titivit茅 de la place financi猫re suisse.
Se pr茅parer 脿 la transition
Le raccourcissement du cycle de r猫glement pose des d茅fis techniques et op茅rationnels aux gestionnaires d鈥檃ctifs, aux fournisseurs de fonds et aux autres acteurs du march茅. Les processus doivent 锚tre acc茅l茅r茅s, les syst猫mes adapt茅s et les op茅rations concern茅es davantage automatis茅es. Les acteurs du march茅 devraient donc 茅valuer suffisamment t么t les cons茅quences de cette transition sur leurs activit茅s et leurs placements collectifs.
Le Swiss SPTC (Securities Post Trading Council) coordonne les pr茅paratifs pour la Suisse et le Liechtenstein. Dans le cadre de la Task Force T+1 du Swiss SPTC, l鈥檌ndustrie financi猫re 茅labore conjointement des recommandations, des pratiques de march茅 et des standards op茅rationnels. Par l鈥檌nterm茅diaire de son groupe de travail T1CH, l鈥櫷爻怨� y apporte le point de vue de l鈥檌ndustrie de la gestion d鈥檃ctifs et des fonds. Les 茅changes internationaux avec les associations partenaires europ茅ennes, britanniques et nord-am茅ricaines contribuent 茅galement 脿 une migration aussi harmonis茅e que possible.
Les 芦Recommendations to the Shortening of the Settlement Cycle禄, publi茅es en novembre 2025, constituent le cadre technique de la transition. Sur cette base, le Swiss SPTC a publi茅 en septembre 2026 le 芦T+1 Market Practices Handbook禄. Celui-ci concr茅tise les recommandations 脿 travers des pratiques de march茅 d茅taill茅es et accompagne les acteurs du march茅 dans la pr茅paration et la mise en 艙uvre op茅rationnelles.
Une phase de test compl猫te est pr茅vue en 2027, avant l鈥檌ntroduction du T+1 le 11 octobre 2027.
Documents sur T+1 peuvent 锚tre consult茅s sur le site web de .
Raccourcissement du cycle de r猫glement 脿 T+1
芦 Settlement T+1 禄